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2. RÉFÉRENCES ET LIENS

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3. DROIT D’AUTEUR ET D’IMMATRICULATION

Auteur s’efforce de respecter dans toutes les publications les droits d’auteur des images, graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d’utiliser des images, des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes qu’il utilise, ou encore de recourir à des graphiques, des documents sonores, des séquences vidéo et des textes. Toutes les marques et marques mentionnées dans l’offre Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers, sont entièrement soumises aux dispositions du droit d’immatriculation en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés concernés. Rien qu’à cause de la simple mention, il ne faut pas conclure que les marques ne sont pas protégées par des droits de tiers ! Le copyright des objets publiés créés par l’auteur lui-même est réservé à l’auteur des pages. La reproduction ou l’utilisation de ces graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. PROTECTION DES DONNÉES

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5. VALIDITÉ DE CETTE EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

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